Conseil Communautaire

Il se réunira en séance publique le jeudi 8 décembre 2022 à 18h30 à la Mairie de Lafrançaise, sous la présidence de M. Thierry DELBREIL.

L’ordre du jour sera le suivant : 

o    Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16/11/2022,

o    Décision du Président,

o    Convention cadre PVD valant Opération de Revitalisation de Territoire,

o    Fonds de concours,

o    Aides aux propriétaires dans le cadre du P.I.G,

o    Etude de mobilité inter EPCI : Convention pour un groupement de commande,

o    Chèques-Associations 2022 : subventions,

o    Culturelles / Embarcadères,

Solde des Culturelles 2022 et programmation 2023,

Embarcadères 2023 : programmation 2023,

o    Prêt relais,

o    Tarn et Garonne Numérique : convention de financement programme de mutualisation des travaux de dissimulation de réseaux

o    DM,

o    Questions diverses.