Il se réunira le mercredi 30 Juin 2021 à 18h30, sous la présidence de M. Thierry DELBREIL, à la Mairie de Lafrançaise (salle du Conseil Municipal). Cette séance est ouverte au public dans le respect des consignes sanitaires et dans la limite de la capacité d’accueil.
Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 26 Mai 2021
Décisions du Président
o Marché public de prestations intellectuelles de suivi – animation d’un Programme d’intérêt Général : choix d’un prestataire
o Marché public de services de gestion et animation des ALAE et ALSH de la Communauté de Communes : choix d’un prestataire
o Avenant n° 4 au marché de gestion et animation des ALAE et ALSH de la Communauté de Communes
o Convention de partenariat CTP 82/46 : annule et remplace
o Convention d’occupation pour favoriser l’accès à la rivière pour la pratique du canoë-kayak
o Modification statutaire en lien avec l’évolution du dispositif MSAP/France Services : annulation de la délibération prise au Conseil Communautaire du 26 Mai 2021
o Personnel
o DM1
o Avenant 2 au bail de M. ZURLO
Questions diverses