Il se réunira le mardi 10 Novembre 2020 à 18h30 à la salle des fêtes de Lafrançaise, sous la présidence de M. Thierry DELBREIL.
L’ordre du jour sera le suivant :
Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 7 octobre 2020
Compte-rendu d’une décision prise par M. le Président
1) Marché de travaux relatif à la rénovation de la maison de l’enfance et de la jeunesse : choix des entreprises
2) Demande de dérogation de principe au décret 1er alinéa de l’article 4-1 du décret du 30 mars 2020 modifié en vue d’un conventionnement tripartite dans le cadre du dispositif du Fonds de solidarité National, volet 2
3) Convention tripartite d’application de l’article 4-1 du décret n°2020-371 au fonds de solidarité à destination des entreprises
4) Dossiers de fonds de concours au titre de l’année 2020
5) Les Culturelles 2020 : versement des subventions prévues dans le cadre du programme 2020
6) Versements des subventions prévues au budget général de l’exercice
7) Décision Modificative n°1 au budget général
8) Réalisation de prêts pour l’acquisition de véhicules, équipements divers du service technique et travaux de bâtiment et pour la subvention en annuité du Conseil Départemental relative à la maison de l’enfance et de la jeunesse
9) Création d’un emploi permanent d’assistant de conservation du patrimoine et des bibliothèques dans un regroupement de communes de moins de 15 000 habitants
10) Modification des délibérations relatives au régime indemnitaire de la Communauté de Communes suivant le tableau des effectifs
11) Valorisation de la participation employeur au contrat prévoyance des agents communautaires
12) Conventions de mise à disposition de bâtiments communaux ou de salles communales pour les activités délocalisées du Centre Social Intercommunal
13) Conventions pour la voirie intercommunale
14) Versements de subvention de fonctionnement et d’avance remboursable pour le budget annexe de la ZAE du Rival
15) Modification des statuts du SCoT de l’Agglomération de Montauban (Rapporteur M. Le Président)
Questions diverses