Conseil Communautaire

Il se réunira en séance publique et sous la présidence de M. Thierry DELBREIL, le mercredi 09 Octobre 2024 à 18h30 à la Mairie de Lafrançaise.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Validation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16/09/2024
  • LEC : convention minibus et convention MAD locaux MEJ dans le cadre du marché public de prestations
  • ALSH : convention d’accueil et de facturation des enfants hors CCPL
  • Convention CTG
  • Convention d’habilitation et de partenariat dans le cadre du PIG (LHI)
  • Formation développement du Pôle alimentaire départemental et solidaire (PADES) : prise en charge financière
  • Dojo : acquisition de parcelles
  • Demande de subvention travaux ZA
  • Culturelles : solde
  • Personnel
  • OTI : conditions particulières de la solution globale « Taxe de séjour »
  • Questions diverses