Il se réunira en séance publique le mercredi 15 Novembre 2023 à 18h30 à la mairie de Lafrançaise sous la présidence de M. Thierry DELBREIL.
L’ordre du jour sera le suivant :
o Crèches : Attribution du marché de fournitures des repas
o Crèches : convention de prestation de service et charte de l’intervenant extérieur
o Convention PAPI d’intention : avenant n° 2
o Décisions modificatives : budget ZA du Rival et budget général
o Modification des contrats de prêt
o Subvention aux associations dans le cadre des Culturelles 2023
o Chèques-associations : subventions 2023/2024
o Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG82
o Personnel
o Adhésion aux conventions de participation proposées par le CDG82 – Risques Prévoyance et Santé
o Questions diverses