Il se réunira en séance publique le mercredi 04 Octobre 2023 à 18h30 à la mairie de Lafrançaise sous la présidence de M. Thierry DELBREIL.
L’ordre du jour sera le suivant :
o Intervention de l’AMRF pour présenter l’association et les Villages d’avenir
o Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 25/07/2023
o Décisions du Président
o GEMAPI : validation de l’arrêté préfectoral portant délimitation du périmètre d’intervention et des statuts de l’EPAGE Aveyron aval en vue de sa création pour une gestion intégrée du bassin de l’Aveyron aval,
o Convention de partenariat avec l’ADEFPAT dans le cadre de l’opération OCCRE,
o ZA du Rival : choix du maître d’œuvre
o ZA du Rival : transfert du réseau d’éclairage public à la Communauté de communes
o Convention de partenariat avec le Collège Antonin Perbosc et Léo Lagrange et versement d’une subvention à Léo Lagrange pour mener à bien une animation éducative
o Admission en non-valeur
o DM1
o Convention Open Data avec le syndicat Tarn-et-Garonne Aménagement
o Convention de partenariat dans le cadre de l’action « Cinéma à Lafrançaise »
o Convention de service relative au service extranet de consultation des Ressources pour la Prestation de Service Unique (PSU) avec la MSA pour les EAJE
o Convention d’objectifs et de financements de prestations de services avec la MSA pour les RPE
o Chèques-associations : solde 2022/2023
o Personnel
o Délibération pour un crédit relais et un prêt (annule et remplace la délibération n°6 du 05/07/2023 : prêt acquisition bien immobilier ZA du Rival)
o Questions diverses