Conseil Communautaire

Il se réunira en séance publique le mardi 25 Juillet 2023 à 18h30 à la Médiathèque de Lafrançaise sous la présidence de M. Thierry DELBREIL.

L’ordre du jour sera le suivant :

o  Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 05/07/2023

o  Attributions de compensation définitives 2023

o  Contrat de prêt

o  Modification des Projets d’établissement des EAJE

o  Modification du règlement de fonctionnement en EAJE

o  Modification du règlement intérieur de la commission d’attribution des places en EAJE

o  Modification du règlement intérieur des accueils de loisirs

o  Projet d’administration

o  Contrat bourg centre Occitanie 2022-2028

o  Convention de partenariat dans le cadre de la lutte contre les violences intrafamiliales 2024-2026

o  Abattoir de Montauban : annulation de la délibération du 31/05/2023

o  Personnel

o  Aide financière propriétaires occupants – dossier autonomie PIG

o  Questions diverses