Conseil Communautaire : REPORTÉ AU MERCREDI 10 FÉVRIER 2021

Il se réunira en séance publique le mercredi 10 Février 2021 (et non le 03 Février) à 18h30 à la salle des fêtes de Lafrançaise, sous la présidence de M. Thierry DELBREIL.

L’ordre du jour sera le suivant : 

Approbation du compte-rendu du Conseil Communautaire du 09 Décembre 2020

 

o    Débat sur le Pacte de gouvernance

o    Approbation des conclusions de l’étude pré-opérationnelle et de la mise en place d’un Programme d’Intérêt Général et lancement des procédures de consultation pour l’animation du dispositif

o    Maison de l’enfance et de la jeunesse : choix des entreprises – lots n°6 et 14

o    Convention de partenariat ADIL 82

o    Point Développement économique

·         Vente d’une parcelle à la SCI COLOMBIE

·         Fonds l’Occal : convention loyers et augmentation de l’enveloppe

·         Demande de subvention au titre de la Région pour une étude de requalification de la ZA du Rival de Lafrançaise

o    Inscription des sentiers de randonnées Chemins en Quercy,

o    Conventions ADEFPAT,

o    Demande de subvention des Amis de Jean-Claude HEBRARD

o    Convention triennale de l’Association MCV

o    SDE : désignation d’un représentant à la commission consultative Energie du SDE

o    PETR : désignation de 2 titulaires pour la commission PETR projet de territoire et contractualisation et constitution du Comité Technique du PETR pour la Communauté de Communes

o    Attributions de compensation prévisionnelles 2021

o    Personnel

     Questions diverses